Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEVENNES CHARPENTE SARL
M. David Surget, Agissant pour le compte de la société "Cevennes Charpente Sarl" en cours de formation
Mme. Isabelle Piffard, Agissant pour le compte de la société "Cevennes Charpente Sarl" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3895497
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
CEVENNES CHARPENTE SARL de David Surget

Présentation de la marque CEVENNES CHARPENTE SARL

Déposée le 8 février 2012 par monsieur David Surget et madame Isabelle Piffard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CEVENNES CHARPENTE SARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont monsieur David Surget domicilié(e) 111 impasse le pradet, Aubarne - 30190 - Sainte Anastasie - France et madame Isabelle Piffard domicilié(e) 111 impasse le pradet, Aubarne - 30190 - Sainte Anastasie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Surget domicilié(e) 111 impasse le pradet, Aubarne - 30190 - Sainte Anastasie - France.

La marque CEVENNES CHARPENTE SARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVENNES CHARPENTE SARL est expirée depuis le 8 février 2022.


M. David Surget, Agissant pour le compte de la société "Cevennes Charpente Sarl" en cours de formation - 111 impasse le pradet, Aubarne - 30190 - Sainte Anastasie - France

Mme. Isabelle Piffard, Agissant pour le compte de la société "Cevennes Charpente Sarl" en cours de formation - 111 impasse le pradet, Aubarne - 30190 - Sainte Anastasie - France


M. David Surget - 111 impasse le pradet, Aubarne - 30190 - Sainte Anastasie - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques, charpente bois, ossature bois, aménagements extérieurs et intérieurs bois ; bois de construction ; bois façonnés ;

Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Pose et installation de matériaux de construction.